Réal Group

SERVICE EXPERTISE

Expertise de bail commercial : quelle mission pour votre situation

  • Valeur locative de marché
  • Révision triennale
  • Renouvellement et déplafonnement
  • Indemnité d'éviction
  • Droit au bail

Un bail, plusieurs valeurs : loyer de marché, indemnité d'éviction, droit au bail. Cabinet indépendant certifié RICS, nous qualifions d'abord la mission que votre dossier appelle, puis nous chiffrons — côté bailleur comme côté preneur, à l'amiable comme en phase contentieuse, partout en France.

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DÉFINITION

Qu'est-ce qu'une expertise de bail commercial ?

Une expertise de bail commercial chiffre la valeur en jeu dans un bail : loyer de marché, indemnité d'éviction, droit au bail. Cabinet indépendant certifié RICS, nous qualifions d'abord la mission que votre situation appelle — révision, renouvellement, congé, cession, contentieux — puis remettons un rapport argumenté et défendable en contradictoire, partout en France.

« Expertise bail commercial » recouvre en réalité plusieurs missions distinctes, qui n'ont ni le même objet, ni la même méthode, ni le même enjeu financier. Fixer un loyer de renouvellement, chiffrer une indemnité d'éviction, valoriser un droit au bail cédé ou arbitrer une révision triennale sont quatre exercices différents, même lorsqu'ils portent sur le même local et sur le même contrat. La première utilité d'un expert consiste donc à qualifier la demande : de quelle valeur parle-t-on, à quelle date faut-il l'établir, et pour quel destinataire — le cocontractant, son avocat, un juge ? Cette page sert à cette qualification, puis vous oriente vers la mission qui correspond à votre dossier.

Un bail commercial produit de la valeur des deux côtés, et rarement la même. Côté bailleur, ce qui se joue est un revenu : le niveau du loyer, sa progression dans le temps, le coût éventuel d'une reprise des lieux. Côté preneur, c'est un actif : la propriété commerciale attachée au local, la part du fonds qui tient à l'emplacement, la somme récupérable en cas de cession ou de départ imposé. Une même échéance — un congé, un renouvellement, une cession — se lit donc différemment selon la position occupée. L'expertise ne tranche pas ce rapport de force : elle établit les valeurs sur lesquelles la négociation, puis le cas échéant le juge, pourront s'appuyer.

Réal Valuation, pôle expertise de Réal Group, est un cabinet indépendant certifié RICS. Guillaume THERIEZ, MRICS, dirige l'expertise ; nous comptons 2 094 actifs expertisés depuis 2011 et nous appuyons sur le réseau Groupe ABC — 7 cabinets, 35 experts, environ 1 800 expertises par an — pour intervenir sur l'ensemble du territoire. Notre périmètre est strictement l'évaluation immobilière : nous chiffrons des valeurs et des indemnités, nous ne faisons ni technique du bâtiment, ni conseil juridique. C'est cette spécialisation qui rend un rapport difficile à écarter lorsque l'autre partie, son conseil ou le juge l'examinent ligne à ligne.

PARLONS DE VOTRE BESOIN

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Partagez votre contexte, l'actif concerné et votre échéance. Nous revenons vers vous rapidement avec le bon niveau de cadrage.

Ce que nous clarifions avec vous

Nature de l'actif, contexte d'intervention, usage du rapport et délai attendu : nous cadrons les bons paramètres avant de vous orienter.

  • Cabinet indépendant depuis 2011 et certifié RICS.
  • Acteurs privés, institutionnels, bancaires et judiciaires.
  • Devis gratuit sous 24h avec interlocuteur dédié.
  • Bordeaux, Gironde et France entière.
Nos appartenances
Chambre des Experts Immobiliers de France Royal Institution of Chartered Surveyors Institut Français de l'Expertise Immobilière Groupe ABC

Besoin d'un échange direct ? Notre équipe vous accompagne depuis Bordeaux sur toute la Gironde et partout en France au 05 56 81 66 30.

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Guillaume Thériez
L'expert de référence

Guillaume Thériez

Président de Réal Group Administrateur du Groupe ABC

Architecte DPLG, diplômé de l’ICH Paris et titulaire du DU Expertise Judiciaire délivré par l’Université de Bordeaux (Faculté de droit et science politique), Guillaume Thériez a débuté sa carrière à Paris dans l’investissement et la promotion immobilière avant de rejoindre la société Ad Valorem Expertises, aujourd’hui BPCE Solutions immobilières, comme Directeur Adjoint.

Il a fondé en 2011 la société Réal Valuation avec pour objectif de devenir un cabinet d’expertise de référence dans le Sud-Ouest de la France.

Appartenance, diplôme & enseignement
  • DU Expertise Judiciaire - Université de Bordeaux, Faculté de droit et science politique
  • Membre de la Royal Institution of Chartered Surveyors (RICS)
  • Membre de l’Institut Français de l’Expertise Immobilière (IFEI)
  • Membre de la Chambre des Experts FNAIM (CEIF)
  • Enseignant Économie immobilière au CNAM Nouvelle-Aquitaine ICH Bordeaux
LE MÉTIER

Que fait un expert en bail commercial ?

Le loyer : une valeur de marché à démontrer

Le loyer inscrit au bail est une donnée héritée de la signature ; la valeur locative, elle, est un standard de marché, qui ne se décrète pas mais se constate. Elle ne se prouve que par des références réelles — baux signés ou renouvelés sur des locaux comparables, surfaces pondérées selon leur utilité commerciale, charges et travaux effectivement supportés par chacune des parties — et jamais par un prix au mètre carré appliqué de mémoire. C'est une mission à part entière, dont la méthode est détaillée sur notre page dédiée à l'expertise de valeur locative.

Le bail : des clauses qui déplacent la valeur

Deux locaux identiques peuvent supporter des loyers très différents selon ce que le contrat met à la charge de chacun. La répartition des charges, des travaux et des impôts, la durée ferme, la destination — spécialisée ou « tous commerces » —, l'existence d'une clause d'échelle mobile ou d'un indice mal choisi modifient la valeur locative comme le montant d'une indemnité. L'expert lit donc le bail avant de regarder le marché : chaque clause se traduit en abattement, en majoration, ou en argument de déplafonnement. C'est précisément ce travail que les estimations au mètre carré ignorent.

Le preneur : un patrimoine à part entière

Le locataire commercial détient une valeur propre, distincte de celle des murs : le droit d'occuper un emplacement à un loyer donné, la clientèle qui s'y est attachée, les aménagements qu'il a financés. Cette valeur porte des noms différents selon le moment où elle se réalise — droit au bail lors d'une cession, indemnité d'éviction en cas de refus de renouvellement, prix du fonds lors d'une vente. Les confondre coûte cher : elles ne se calculent pas de la même façon et ne sont pas dues dans les mêmes circonstances. Une expertise commence par nommer celle qui est réellement en jeu.

Le contradictoire : un rapport écrit pour être discuté

Un rapport de bail commercial est rarement lu seul. Il circule entre le conseil de l'autre partie, parfois une instance de conciliation, souvent le juge des loyers commerciaux, qui peut désigner son propre expert. Nous rédigeons donc en anticipant l'attaque : sources des comparables identifiées, retraitements explicités, choix de méthode justifié, écarts entre approches assumés plutôt que lissés. Un rapport probant n'est pas un rapport catégorique : c'est un rapport dont chaque étape peut être refaite par un tiers et aboutir au même ordre de grandeur. C'est l'exigence du référentiel d'évaluation RICS auquel nous sommes tenus.

NOTRE MÉTHODE

Notre méthode, étape par étape

1

Cadrer la mission et la date

Premier échange, sans engagement : nous identifions la valeur réellement en jeu, la date à laquelle elle doit être établie et le destinataire du rapport. Cette étape évite l'erreur la plus coûteuse en bail commercial — commander une expertise de valeur locative quand le dossier appelle un chiffrage d'indemnité, ou l'inverse. Elle fixe aussi le périmètre : un local, plusieurs sites, un portefeuille. Vous recevez ensuite une proposition d'honoraires forfaitaires, avec le délai de remise annoncé et la liste des pièces attendues de votre côté.

2

Réunir la preuve de marché

Nous demandons le bail et ses avenants, les états de surfaces, la répartition des charges, l'historique d'indexation et, selon la mission, les comptes d'exploitation. La visite du local est systématique : la commercialité d'un emplacement ne se lit ni sur un plan, ni sur une photographie. Nous constituons ensuite le jeu de comparables — transactions locatives récentes, baux renouvelés, valeurs constatées sur des axes équivalents — et retraitons chacun d'eux, ligne par ligne, pour le rendre réellement comparable au local expertisé.

3

Chiffrer et rédiger

Nous appliquons les méthodes appropriées à la mission, en les croisant lorsque le dossier le permet : comparaison directe pour la valeur locative, économie de loyer capitalisée pour le droit au bail, valeur du fonds ou coût du déplacement pour l'éviction. Le rapport expose les hypothèses retenues, les sources mobilisées, le détail des calculs et les écarts entre méthodes. Il conclut sur une valeur argumentée — jamais un chiffre isolé — établie selon le référentiel d'évaluation RICS et signée par un expert nommément identifié.

4

Accompagner la discussion

La remise du rapport n'est pas la fin de la mission. Nous répondons aux observations de la partie adverse, ajustons si un élément nouveau et vérifiable le justifie, et assistons votre avocat dans la préparation de son mémoire. Si la procédure se poursuit, nous produisons les compléments demandés et pouvons exposer notre analyse. Un chiffre que personne ne vient défendre perd l'essentiel de sa force dès la première réunion contradictoire : c'est pour cette raison que l'expert qui signe est celui qui suit le dossier.

VOTRE SITUATION

Quelle expertise pour quelle situation de bail commercial ?

Six situations, six missions distinctes. Identifiez la vôtre : chacune renvoie vers la page qui détaille la méthode retenue, les pièces attendues et les points de vigilance propres à ce type de dossier.

Vous devez chiffrer un loyer de marché

Avant toute négociation, il faut savoir ce que le local vaut réellement à la location, à une date donnée. C'est l'objet d'une expertise de valeur locative : surfaces pondérées, comparables retraités, commercialité analysée. Ce chiffre sert ensuite de socle à presque toutes les autres missions — révision, renouvellement, indemnité d'occupation.

Votre bail entre dans sa période triennale

Bailleur qui constate un loyer décroché du marché, preneur qui subit une indexation devenue déconnectée de la réalité : la révision triennale permet de ramener le loyer vers la valeur locative, sous conditions strictes. Une expertise de révision de loyer établit l'écart et le documente, que la demande soit à la hausse ou à la baisse.

Le bail arrive à échéance

Au renouvellement, le loyer est en principe plafonné, mais ce plafond peut tomber : bail prolongé au-delà de sa durée initiale, changement de destination, ou modification notable des facteurs locaux de commercialité ayant eu une incidence sur l'activité exercée par le preneur. Cette dernière condition est le cœur du contentieux : une rue requalifiée ne suffit pas si le commerce n'en a rien retiré. Une expertise de renouvellement de bail détermine le loyer applicable et démontre, ou conteste, le déplafonnement invoqué en face.

Le bailleur refuse de renouveler

Lorsque les conditions du statut des baux commerciaux sont réunies et que le preneur a droit au renouvellement, le refus de renouveler ouvre en principe droit à une indemnité, sauf motif légal d'exclusion. Le calcul d'une indemnité d'éviction dépend ensuite d'une question : le fonds peut-il se réinstaller ailleurs, ou disparaît-il avec le local ? Les deux réponses conduisent à des montants sans commune mesure.

Le preneur cède son bail ou son fonds

Un bail bien placé, dont le loyer est inférieur à la valeur locative, a une valeur marchande que l'acquéreur paie au sortant. L'évaluation du droit au bail chiffre cette économie de loyer capitalisée et la distingue nettement du pas-de-porte versé au bailleur, qui obéit à une logique inverse.

Le dossier bascule au contentieux

Congé contesté, mémoire à produire, mesure d'instruction ordonnée par le tribunal : à ce stade, le chiffre doit tenir devant un contradicteur professionnel. Nous intervenons alors comme conseil technique de partie, en appui de l'avocat que vous avez choisi : nous produisons le chiffrage, répondons aux observations adverses et éclairons les points techniques du débat. Il arrive aussi qu'un juge désigne le cabinet dans une procédure ; cette mission relève de sa décision, non d'une prestation que l'on commande.

RÉAL GROUP

Ce que nous garantissons sur un dossier de bail commercial

VOS INTERLOCUTEURS

Une équipe disponible

Avant le devis ou la mission, Guillaume, Amandine, Nathan et Jihane assurent un suivi fluide de votre demande, de la qualification du besoin jusqu'à la coordination administrative.

Président — Expert immobilier RICS

Guillaume Thériez

Fondateur de Réal Valuation, membre de la RICS, de l'IFEI et de la Chambre des Experts FNAIM, Guillaume supervise l'ensemble des missions d'expertise du cabinet et intervient sur les dossiers à enjeux dans toute la France.

Supervision et signature des rapports d'expertise Interlocuteur des dossiers judiciaires, bancaires et institutionnels
Expert immobilier

Amandine Charpentier

Amandine accompagne le pôle Expertise avec un profil juridique et immobilier solide, renforcé par une formation spécialisée en droit de l'immobilier et en estimations de biens, ainsi qu'une expérience acquise au sein de structures immobilières et du GIE Groupe ABC.

Qualification des besoins d'expertise et cadrage des premiers échanges Interface métier pour préparer le dossier et fluidifier le lancement de mission
Expert immobilier

Nathan Papot

Nathan accompagne le pôle Expertise dans l'analyse des dossiers, la structuration des informations marché et la préparation des éléments utiles aux missions d'évaluation menées par l'équipe.

Analyse immobilière et préparation des éléments d'étude Structuration des données utiles à la mission et appui aux dossiers d'expertise
Assistante de direction

Jihane Lamnaouer

Jihane pilote la coordination administrative, commerciale et comptable du service, tout en assurant la relation avec les prestataires et la bonne circulation des informations entre les équipes et les clients.

Suivi administratif et coordination opérationnelle des demandes Relation prestataires, organisation interne et fluidité du parcours client
Engagements professionnels

Une expertise reconnue par les institutions qui font la profession

Real Group est membre des trois institutions de référence de l'expertise en évaluation immobilière, en France et à l'international. Pour nos clients, cette appartenance est un gage concret : des rapports reconnus par les banques, opposables aux juridictions, et alignés sur les meilleures pratiques mondiales.

RICS

Royal Institution of Chartered Surveyors

La référence mondiale de l'expertise immobilière depuis 1868, présente dans 146 pays. Être régulé par la RICS, c'est s'engager sur ses standards éthiques et méthodologiques : un cadre exigeant qui rend nos rapports immédiatement reconnus par les banques, les institutions financières et les juridictions, en France comme à l'international.

Référence internationale

IFEI

Institut Français de l'Expertise Immobilière

Depuis 1979, l'IFEI fédère les experts français les plus exigeants et pilote la Charte de l'Expertise en évaluation immobilière, référentiel partagé par toute la profession. Notre adhésion à l'IFEI traduit l'engagement de Real Group dans la production active des standards qui régissent notre métier en France.

Standards français

CEIF

Chambre des Experts Immobiliers de France

La CEIF rassemble les experts immobiliers indépendants attachés à une déontologie stricte et à une formation continue rigoureuse. Real Group y adhère pour garantir aux donneurs d'ordre la rigueur, l'indépendance et la transparence qui font la valeur d'une expertise opposable et la réputation de la profession.

Indépendance & déontologie
VOS QUESTIONS

Questions fréquentes sur l'expertise de bail commercial

Cela dépend de la valeur en jeu. Si vous discutez un montant de loyer, la mission porte sur la valeur locative — en révision triennale ou au renouvellement. Si le bail prend fin à l'initiative du bailleur, elle porte sur l'indemnité d'éviction. Si le preneur part de lui-même en cédant, elle porte sur le droit au bail ou sur le fonds de commerce. Une même échéance peut d'ailleurs en appeler deux : un congé avec refus de renouvellement soulève à la fois l'indemnité d'éviction et l'indemnité due au titre du maintien dans les lieux. Nous tranchons ce point dès le premier échange.
Oui, et c'est souvent la voie la plus rapide. Une expertise conjointe, commandée par les deux parties sur une lettre de mission commune, fait tomber le principal motif de blocage : la suspicion sur l'origine du chiffre. L'expert reçoit alors les pièces des deux côtés, visite en présence de chacun et remet un rapport unique. Cette formule suppose un accord préalable sur la question posée et sur la date de valeur. Elle n'interdit à personne de saisir ensuite le juge, mais elle raccourcit sensiblement la discussion. À défaut d'accord sur ce principe, chaque partie mandate son propre expert.
Avant d'écrire, jamais après. Les échéances du bail commercial sont formalistes : une demande de révision, un congé, une demande de renouvellement produisent leurs effets à la date où ils sont délivrés, et le montant qu'ils avancent engage celui qui l'écrit. Faire établir la valeur en amont permet de fixer une position tenable, de mesurer le coût de la position adverse et parfois de renoncer à une demande perdue d'avance. En pratique, quelques mois avant l'échéance laissent le temps de constituer un dossier de comparables sérieux. Plus tard, l'expertise reste utile, mais elle devient défensive.
Souvent davantage qu'en litige. Un bailleur qui prépare un arbitrage d'actif, un preneur qui négocie une prise à bail ou une extension, un investisseur qui apprécie la sécurité d'un revenu avant acquisition : tous ont besoin de savoir si le loyer en place se situe au-dessus ou en dessous du marché, et de combien. Cet écart entre loyer contractuel et valeur locative — la réversion — conditionne la valeur des murs autant que la solidité du locataire. L'expertise sert alors à décider et à négocier, pas à se défendre. C'est aussi le moment où elle coûte le moins cher.
Les deux, sur des terrains différents. L'avocat qualifie juridiquement la situation, respecte les formes et porte la procédure ; l'expert établit la valeur et la démontre. Un mémoire en révision ou en renouvellement sans chiffrage argumenté reste une position d'affirmation ; à l'inverse, un rapport d'expertise sans stratégie procédurale peut arriver hors délai ou hors cadre. Nous intervenons régulièrement en conseil technique de partie, aux côtés du conseil de nos clients, en lui fournissant la partie évaluation du dossier. Nous ne délivrons pas de conseil juridique : ce n'est pas notre périmètre.
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